Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL VIN DE TABLE
M. CHAPOUTIER S.A. NEGOCIANTS-ELEVEURS EN VINS FINS 18, AVENUE DE LA REPUBLIQUE 26600 - TAIN L'HERMITAGE FRANCE

Numéro de dépôt :
1148207
Date de dépôt :
16/05/1980
Lieu de dépôt :
ROMANS

Présentation de la marque IMPERIAL VIN DE TABLE

Déposée le 16 mai 1980 par monsieur CHAPOUTIER NEGOCIANTS-ELEVEURS EN VINS FINS 18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « IMPERIAL VIN DE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAPOUTIER NEGOCIANTS-ELEVEURS EN VINS FINS 18 - France.

La marque IMPERIAL VIN DE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque IMPERIAL VIN DE TABLE est expirée depuis le 16 mai 1990.

CHAPOUTIER NEGOCIANTS-ELEVEURS EN VINS FINS 18 a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVILLON HERMITAGE , BEAUREVOIR TAVEL , MURE DE LARNAGE HERMITAGE , CUVEE DU BOYS HERMITAGE , LES MEYSONNIERS CROZES-HERMITAGE , M. DE LA SIZERANNE HERMITAGE , LA MORDOREE COTE ROTIE , CHANTE ALOUETTE HERMITAGE BLANC , LA PETITE RUCHE CROZES-HERMITAGE , LA MARCELLE TAVEL


M. CHAPOUTIER S.A. NEGOCIANTS-ELEVEURS EN VINS FINS 18, AVENUE DE LA REPUBLIQUE 26600 - TAIN L'HERMITAGE FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

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